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Marques déposées par monsieur Etienne GOUTORBE
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CAPRICE DE SAINT-BRICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPRICE DE SAINT-BRICE
M. Etienne GOUTORBE

Numéro de dépôt :
4252618
Date de dépôt :
27/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2026
CAPRICE DE SAINT-BRICE de Etienne GOUTORBE

Présentation de la marque CAPRICE DE SAINT-BRICE

Déposée par voie électronique le 27 février 2016 par monsieur Etienne GOUTORBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICE DE SAINT-BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Etienne GOUTORBE domicilié(e) 11 RUE JEANSON - 51160 - AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne GOUTORBE domicilié(e) 11 RUE JEANSON - 51160 - AY - France.

La marque CAPRICE DE SAINT-BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DE SAINT-BRICE arrivera à expiration en date du 27 février 2026.

Etienne GOUTORBE a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE DE BONADONA , COLLECTION RENE , Pharaon , IMPAIR'ACTRICES , PERCUSSION , VICOMTE DE BONA DONA


M. Etienne GOUTORBE - 11 RUE JEANSON - 51160 - AY - France


M. Etienne GOUTORBE - 11 RUE JEANSON - 51160 - AY - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.